Le site est la propriété exclusive de l’Association salon d’automne Colomiers et constitue une œuvre dont l’éditeur du site est l’auteur au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tous droits afférents au site sont la propriété de l’Association salon d’automne Colomiers. Il en est ainsi de l’ensemble concourant à la réalisation du site et à son animation, notamment les logiciels, textes, savoir-faire, structure du site, principes de navigation, ergonomie, design, rubriquage, tous les éléments d’ordre contractuel et formulaires ainsi que tous les autres éléments composant le site.

Le site a été créé et développé en collaboration avec Marie Lamour. Il est basé sur la plateforme WordPress.

Les éléments de contenu autres que ceux créés par l’Association salon d’automne Colomiers sont fournis par :

• pour les photos utilisées sur le site : Michel Hurault, Annie Lamour
• pour les vidéos et autres réalisations visuelles animées : Michel Hurault, Nicolas Lamour

L’Association salon d’automne Colomiers accorde à tout utilisateur un droit personnel, non exclusif et non cessible d’utiliser le site. Ce droit n’entraîne aucune cession de droits de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou l’un de ses contenus par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurants, le cas échéant sur le site internet qui sont protégées par l’article L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les signes distinctifs de l’éditeur du site, tels que les noms de domaine, marque, dénomination ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de l’un de ces signes effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.